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 Avenant n°4

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@quarelle
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MessageSujet: Avenant n°4   Sam 26 Jan - 15:51

Information importante, à connaître :

Bien que cette mention existe depuis les balbutiements du forum, notés dans la page des messages de l'administration ;
Citation :
Toutes les images créées pour ce forum, ainsi que les tutoriels et les idées d'écoles etc... sont la propriété du forum , vous ne pouvez les utiliser sans en faire la demande , l'accord reste à l'appréciation du créateur.
L'ensemble du forum est déposé !.
,

nous tenons à rappeler ceci :

Nous vous informons, que tous tutoriels déposés, ainsi que les cours, les cadeaux etc... sont déposés chaque mois, sous copyright et ce depuis le début.

Citation :
Un enregistrement horodaté (copyright) appartient à la personne dont le nom est indiqué sur le certificat de dépôt.

Par conséquent ils deviennent la proporiété de FAG, en toute légalité.

Il n'est donc plus possible de vouloir les supprimer etc....

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Avenant n°4
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